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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOBITA
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CLAPOTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAPOTY
MOBITA SA

Numéro de dépôt :
95552895
Date de dépôt :
05/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2005

Présentation de la marque CLAPOTY

Déposée le 5 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) MOBITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAPOTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOBITA domicilié(e) 104 T, rue la Coupée, 71850 CHARNAY LES MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 302 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBITA SA - France.

La marque CLAPOTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAPOTY est expirée depuis le 5 janvier 2005.

MOBITA a également déposé les autres marques suivantes : NENUPHAR , TRANSATDO , BLOC DOC , PELTO , transatdo


MOBITA SA - 104 T, rue la Coupée, 71850 CHARNAY LES MACON - France - SIREN 343302006


MOBITA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, garnitures de baignoire et appareils pour bain.Meubles, glaces (miroirs), cadres, matelas non à usage médical, sièges, coussins; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tapis, descentes de bain, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.